Déclarations UE de conformité
Vous trouverez ici les déclarations UE de conformité de nos traceurs GPS, établies conformément à l’annexe VI de la directive 2014/53/UE sur les équipements radioélectriques. Ces déclarations sont établies sous la seule responsabilité du fabricant, Revenite UG (haftungsbeschränkt).
Traceur GPS G28L
Déclaration UE de conformité conformément à la directive 2014/53/UE (annexe VI) · 4G (LTE) + 2G (GSM)
N° de document/mois.année : 0001/07.2026
1. Objet de la déclaration (équipement radioélectrique)
| Désignation | Traceur GPS G28L |
|---|---|
| Numéro de modèle | G28L (de construction identique au modèle testé G05A) |
| Technologies radio | 4G (LTE), 2G (GSM), GNSS (GPS) |
| Composant supplémentaire | Batterie : lithium-ion, 3,7 V, 300 mAh, 1,11 Wh |
| Software/Firmware | Logiciel V1.0, module radio EG915 (matériel V1.6) |
2. Fabricant
Nom : Revenite UG (haftungsbeschränkt)
Adresse : Welscher Heide 19, 51429 Bergisch Gladbach, Allemagne
La présente déclaration de conformité est établie sous la seule responsabilité du fabricant.
3. Législation d’harmonisation de l’Union applicable
L’objet de la déclaration décrit ci-dessus est conforme à la législation d’harmonisation de l’Union applicable :
- Directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014 relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d’équipements radioélectriques (directive RED), y compris le règlement délégué (UE) 2022/30 (cybersécurité, article 3, paragraphe 3, points d, e, f).
- Directive 2011/65/UE du Parlement européen et du Conseil du 8 juin 2011 relative à la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques (RoHS), telle que modifiée.
- Règlement (UE) 2023/1542 du Parlement européen et du Conseil du 12 juillet 2023 relatif aux batteries et aux déchets de batteries (règlement sur les batteries).
4. Normes harmonisées – Directive 2014/53/UE sur les équipements radioélectriques
Article 3, paragraphe 1, point a) – Protection de la santé et de la sécurité
| Référence | Titre |
|---|---|
| EN IEC 62368-1:2024 + A11:2024 | Équipements des technologies de l’audio/vidéo, de l’information et de la communication – Partie 1 : Exigences de sécurité |
| EN IEC 62311:2020 / EN 50665:2017 | Évaluation des équipements électriques et électroniques en relation avec les restrictions d’exposition humaine aux champs électromagnétiques (0 Hz à 300 GHz) |
Article 3, paragraphe 1, point b) – Compatibilité électromagnétique
| Référence | Titre |
|---|---|
| EN 55032:2015 + A11:2020 | Compatibilité électromagnétique des équipements multimédia – Exigences d’émission |
| EN 55035:2017 + A11:2020 | Compatibilité électromagnétique des équipements multimédia – Exigences d’immunité |
| EN IEC 61000-3-2:2019 + A2:2024 | CEM – Partie 3-2 : Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils ≤ 16 A par phase) |
| EN 61000-3-3:2013 + A2:2021 + AC:2022 | CEM – Partie 3-3 : Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d’alimentation basse tension |
| EN 301 489-1 V2.2.3 | Norme CEM pour les équipements et services radio – Partie 1 : Exigences techniques communes |
| EN 301 489-19 V2.2.1 | CEM – Partie 19 : Conditions spécifiques pour les récepteurs GNSS |
| EN 301 489-52 V1.3.1 | CEM – Partie 52 : Conditions spécifiques pour les équipements d’utilisateur cellulaires (UE) |
Article 3, paragraphe 2 – Utilisation efficace du spectre radioélectrique
| Référence | Titre |
|---|---|
| EN 303 413 V1.2.1 | Récepteurs GNSS – Équipements radioélectriques fonctionnant dans les bandes de fréquences 1 164–1 300 MHz et 1 559–1 610 MHz |
| EN 301 908-1 V15.2.1 | Réseaux cellulaires IMT – Partie 1 : Introduction et exigences communes |
| EN 301 908-13 V13.3.1 | Réseaux cellulaires IMT – Partie 13 : Équipements d’utilisateur (UE) pour E-UTRA (LTE/4G) |
| EN 301 511 V12.5.1 | Système mondial de communications mobiles (GSM) – Équipements d’utilisateur (repli 2G) ; norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique |
Article 3, paragraphe 3, point d) – Protection du réseau (règlement délégué (UE) 2022/30)
| Référence | Titre |
|---|---|
| EN 18031-1:2024 | Exigences de sécurité communes pour les équipements radioélectriques – Partie 1 : Équipements radioélectriques connectés à l’internet |
Article 3, paragraphe 3, point e) – Protection des données à caractère personnel et de la vie privée
| Référence | Titre |
|---|---|
| EN 18031-2:2024 | Exigences de sécurité communes pour les équipements radioélectriques – Partie 2 : Équipements radioélectriques traitant des données, notamment équipements connectés à l’internet, équipements de garde d’enfants, jouets et équipements portés sur soi |
5. Norme harmonisée – Directive RoHS 2011/65/UE
| Référence | Titre |
|---|---|
| EN IEC 63000:2018 | Documentation technique pour l’évaluation des produits électriques et électroniques en ce qui concerne la limitation des substances dangereuses |
6. Spécifications techniques appliquées – Règlement sur les batteries (UE) 2023/1542
Aucune norme harmonisée n’est actuellement publiée au Journal officiel de l’UE au titre du règlement (UE) 2023/1542. La conformité est déclarée sur la base des spécifications techniques suivantes :
| Référence | Titre |
|---|---|
| EN 62133-2:2017 + A1:2021 | Exigences de sécurité pour les éléments et batteries d’accumulateurs portables étanches – Partie 2 : Systèmes au lithium (pour éléments lithium-ion/polymère) |
| UN 38.3 | Essais de transport pour batteries au lithium (résumé d’essais du fournisseur d’éléments) |
7. Organisme notifié (le cas échéant)
Sans objet – toutes les exigences essentielles ont été entièrement couvertes par les normes harmonisées susmentionnées (contrôle interne de la fabrication, module A).
8. Informations complémentaires
La présente déclaration certifie la conformité à la législation d’harmonisation citée ; elle ne constitue pas une garantie de caractéristiques. Les consignes de sécurité de la documentation produit fournie doivent être respectées.
Signé au nom et pour le compte du fabricant
Brocher, Aron · Gérant
Bergisch Gladbach, juillet 2026
Traceur GPS G20A / G20D
Déclaration UE de conformité conformément à la directive 2014/53/UE (annexe VI) · 4G (LTE) + 2G (GSM)
N° de document/mois.année : 0002/07.2026
1. Objet de la déclaration (équipement radioélectrique)
| Désignation | Traceur GPS G20A / G20D |
|---|---|
| Numéro de modèle | G20A, G20D |
| Technologies radio | 4G (LTE), 2G (GSM), GNSS (GPS) |
| Composant supplémentaire | Batterie : lithium-ion, 3,7 V – G20A : 6 000 mAh / 22,2 Wh ; G20D : 8 000 mAh / 29,6 Wh |
| Software/Firmware | Logiciel V1.0, module radio EG915 (matériel V1.6) |
2. Fabricant
Nom : Revenite UG (haftungsbeschränkt)
Adresse : Welscher Heide 19, 51429 Bergisch Gladbach, Allemagne
La présente déclaration de conformité est établie sous la seule responsabilité du fabricant.
3. Législation d’harmonisation de l’Union applicable
L’objet de la déclaration décrit ci-dessus est conforme à la législation d’harmonisation de l’Union applicable :
- Directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014 relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d’équipements radioélectriques (directive RED), y compris le règlement délégué (UE) 2022/30 (cybersécurité, article 3, paragraphe 3, points d, e, f).
- Directive 2011/65/UE du Parlement européen et du Conseil du 8 juin 2011 relative à la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques (RoHS), telle que modifiée.
- Règlement (UE) 2023/1542 du Parlement européen et du Conseil du 12 juillet 2023 relatif aux batteries et aux déchets de batteries (règlement sur les batteries).
4. Normes harmonisées – Directive 2014/53/UE sur les équipements radioélectriques
Article 3, paragraphe 1, point a) – Protection de la santé et de la sécurité
| Référence | Titre |
|---|---|
| EN IEC 62368-1:2024 + A11:2024 | Équipements des technologies de l’audio/vidéo, de l’information et de la communication – Partie 1 : Exigences de sécurité |
| EN IEC 62311:2020 / EN 50665:2017 | Évaluation des équipements électriques et électroniques en relation avec les restrictions d’exposition humaine aux champs électromagnétiques (0 Hz à 300 GHz) |
Article 3, paragraphe 1, point b) – Compatibilité électromagnétique
| Référence | Titre |
|---|---|
| EN 55032:2015 + A11:2020 | Compatibilité électromagnétique des équipements multimédia – Exigences d’émission |
| EN 55035:2017 + A11:2020 | Compatibilité électromagnétique des équipements multimédia – Exigences d’immunité |
| EN IEC 61000-3-2:2019 + A2:2024 | CEM – Partie 3-2 : Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils ≤ 16 A par phase) |
| EN 61000-3-3:2013 + A2:2021 + AC:2022 | CEM – Partie 3-3 : Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d’alimentation basse tension |
| EN 301 489-1 V2.2.3 | Norme CEM pour les équipements et services radio – Partie 1 : Exigences techniques communes |
| EN 301 489-19 V2.2.1 | CEM – Partie 19 : Conditions spécifiques pour les récepteurs GNSS |
| EN 301 489-52 V1.3.1 | CEM – Partie 52 : Conditions spécifiques pour les équipements d’utilisateur cellulaires (UE) |
Article 3, paragraphe 2 – Utilisation efficace du spectre radioélectrique
| Référence | Titre |
|---|---|
| EN 303 413 V1.2.1 | Récepteurs GNSS – Équipements radioélectriques fonctionnant dans les bandes de fréquences 1 164–1 300 MHz et 1 559–1 610 MHz |
| EN 301 908-1 V15.2.1 | Réseaux cellulaires IMT – Partie 1 : Introduction et exigences communes |
| EN 301 908-13 V13.3.1 | Réseaux cellulaires IMT – Partie 13 : Équipements d’utilisateur (UE) pour E-UTRA (LTE/4G) |
| EN 301 511 V12.5.1 | Système mondial de communications mobiles (GSM) – Équipements d’utilisateur (repli 2G) ; norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique |
Article 3, paragraphe 3, point d) – Protection du réseau (règlement délégué (UE) 2022/30)
| Référence | Titre |
|---|---|
| EN 18031-1:2024 | Exigences de sécurité communes pour les équipements radioélectriques – Partie 1 : Équipements radioélectriques connectés à l’internet |
Article 3, paragraphe 3, point e) – Protection des données à caractère personnel et de la vie privée
| Référence | Titre |
|---|---|
| EN 18031-2:2024 | Exigences de sécurité communes pour les équipements radioélectriques – Partie 2 : Équipements radioélectriques traitant des données, notamment équipements connectés à l’internet, équipements de garde d’enfants, jouets et équipements portés sur soi |
5. Norme harmonisée – Directive RoHS 2011/65/UE
| Référence | Titre |
|---|---|
| EN IEC 63000:2018 | Documentation technique pour l’évaluation des produits électriques et électroniques en ce qui concerne la limitation des substances dangereuses |
6. Spécifications techniques appliquées – Règlement sur les batteries (UE) 2023/1542
Aucune norme harmonisée n’est actuellement publiée au Journal officiel de l’UE au titre du règlement (UE) 2023/1542. La conformité est déclarée sur la base des spécifications techniques suivantes :
| Référence | Titre |
|---|---|
| EN 62133-2:2017 + A1:2021 | Exigences de sécurité pour les éléments et batteries d’accumulateurs portables étanches – Partie 2 : Systèmes au lithium (pour éléments lithium-ion/polymère) |
| UN 38.3 | Essais de transport pour batteries au lithium (G20A : rapport d’essai n° NCT200521488XB1-1 du 14.01.2021, type de batterie KM 194060-S, 6 000 mAh ; G20D : rapport d’essai n° NCT23044172XB1-1 du 15.11.2023, type de batterie KM 244066, 8 000 mAh) |
7. Organisme notifié (le cas échéant)
Sans objet – toutes les exigences essentielles ont été entièrement couvertes par les normes harmonisées susmentionnées (contrôle interne de la fabrication, module A).
8. Informations complémentaires
La présente déclaration certifie la conformité à la législation d’harmonisation citée ; elle ne constitue pas une garantie de caractéristiques. Les consignes de sécurité de la documentation produit fournie doivent être respectées.
Signé au nom et pour le compte du fabricant
Brocher, Aron · Gérant
Bergisch Gladbach, juillet 2026
Les originaux signés des déclarations de conformité sont disponibles sur demande : info@comeback-tracker.de